Shipping policy

Préambule – Champ d’application

La présente politique s’applique à l’ensemble des commandes passées auprès de SPN via le site, par des clients professionnels, pour les produits proposés à la vente.

Les modalités détaillées (formation du contrat, transfert des risques, réserves, responsabilités, etc.) sont précisées dans les CGV. La présente page en donne une présentation opérationnelle et pratique.

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F. Expédition, livraison & enlèvements

F.1 Zones d’expédition & destinations

SPN expédie principalement vers les zones suivantes :

• France
• DROM
• Afrique
• Europe

Certaines destinations peuvent faire l’objet de conditions particulières (surcoûts de transport, restrictions produits, délais allongés, etc.). Ces conditions sont précisées lors du passage de commande et/ou communiquées par SPN avant validation définitive (notamment via devis final).

F.2 Modes de livraison / réception

F.2.1 Livraison payante (uniquement sur devis)

Lorsque le Client choisit la livraison payante, les frais de transport sont étudiés en interne puis communiqués au Client par e-mail sous la forme d’un devis final (incluant les frais et modalités de livraison).

Le devis final est accompagné d’un lien de paiement sécurisé permettant de finaliser la commande.

Aucune expédition n’est effectuée tant que le devis final n’est pas accepté et/ou le paiement non reçu, conformément aux CGV.

F.2.2 Retrait entrepôt gratuit

SPN propose un retrait entrepôt gratuit.

Dès que la commande est prête, SPN adresse au Client une notification de mise à disposition par e-mail. Le Client dispose de 72 heures à compter de cette notification pour venir retirer sa commande durant nos heures d’ouverture (heures d’ouverture indiquées sur la page Contact).

Paiement disponible pour le retrait :

• Paiement en ligne directement sur le site ; ou
• Paiement au retrait (uniquement pour le mode « retrait entrepôt gratuit »), par :
  • carte bancaire,
  • virement instantané,
  • espèces (en dessous de 1 000 €).

F.2.3 Enlèvement par le transporteur du Client (mandaté par le Client)

Le Client peut également mandater le transporteur de son choix afin de faire enlever la marchandise dans nos locaux, après communication par SPN d’une date de mise à disposition.

Le conducteur doit se présenter avec la référence de commande et/ou un mandat (ou justificatif) l’autorisant à enlever la marchandise pour le compte du Client.

Dès notification de mise à disposition, la marchandise doit être enlevée dans les délais indiqués à l’article F.4.3 ci-dessous.

F.3 Délais d’expédition & de livraison

F.3.1 Délais d’expédition (préparation)

• 24 à 48h ouvrées pour les produits standards en stock ;
• 1 à 4 semaines pour les produits personnalisés, après validation définitive du BAT et du règlement, le cas échéant.

Ces délais courent à compter de :

• la réception effective du paiement par SPN (ou, pour les livraisons sur devis, à compter du paiement du devis final) ;
• et, le cas échéant, de la validation du BAT et/ou de la réception de l’acompte requis pour le lancement de production.

F.3.2 Délais de livraison (transport)

Les délais de transport dépendent du mode de livraison choisi, de la destination et du transporteur. À titre indicatif :

• France métropolitaine :
  • Colis : délais d’acheminement selon transporteur ;
  • Palette : délais communiqués au devis (souvent 5 à 7 jours ouvrés selon transporteur/contraintes).
• Hors France : délais communiqués au devis final.

Les délais indiqués sont des délais moyens indicatifs. SPN s’efforce de les respecter mais ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances extérieures (intempéries, grèves, blocages, périodes de forte activité, etc.), dans les limites prévues par les CGV.

F.4 Frais, conditions logistiques & retrait/enlèvement

F.4.1 Frais de livraison (livraison payante)

• du montant de la commande,
• du poids et/ou volume,
• de la destination,
• et des options logistiques (RDV, hayon, zone éloignée, accès difficile, créneau spécifique, etc.).

Important : la livraison payante étant proposée uniquement sur devis, les frais sont communiqués dans le devis final avant paiement.

F.4.2 Retrait entrepôt gratuit

Le retrait entrepôt est gratuit (hors frais éventuels liés à un retrait tardif ou à des opérations de manutention supplémentaires rendues nécessaires par le Client).

F.4.3 Retrait / enlèvement : délais & stockage (retard de retrait)

Dès la notification de mise à disposition, le Client (ou son transporteur mandaté) dispose de 72 heures pour enlever/retirer la marchandise durant nos heures d’ouverture (heures d’ouverture indiquées sur la page Contact).

Au-delà de 72 heures : frais de stockage
Passé ce délai, des frais de stockage sont dus de plein droit : 5 € HT par commande et par jour calendaire entamé, jusqu’au retrait effectif, dans la limite ci-dessous.

Au-delà de 7 jours ouvrés : annulation
Au-delà de 7 jours ouvrés à compter de la notification de mise à disposition, SPN pourra annuler la commande (notification par e-mail suffisante). Les produits pourront être remis en stock ou réaffectés.

Les frais de stockage restent dus, y compris si le Client avait sélectionné l’option « paiement au retrait » : SPN pourra émettre une facture de frais de stockage payable immédiatement.

Manutention / reconditionnement (si nécessaire)
Pour des raisons d’organisation (occupation des zones de chargement/déchargement), SPN peut être amenée, en cas de retrait/enlèvement tardif, à déplacer, dépalettiser, reconditionner ou repalettiser la marchandise. Le cas échéant, des frais de manutention/palettisation peuvent être facturés au Client (montant communiqué).

F.5 Réception des marchandises & réserves

À la réception des marchandises, il appartient au Client de :

• vérifier l’état des colis et/ou palettes (emballage, scellés, traces de choc, filmage, etc.) ;
• contrôler la conformité des produits livrés avec la commande (références, quantités, état apparent).

En cas d’avarie, casse, colis manquant, palette endommagée ou de toute non-conformité apparente, le Client doit :

• émettre immédiatement des réserves précises et motivées sur le bon de livraison / terminal du livreur ;
• confirmer ces réserves par écrit auprès du transporteur dans les délais légaux ;
• informer SPN dans les délais prévus aux CGV, par e-mail et/ou via le formulaire de contact, en joignant si possible des photos des colis et produits.

L’absence de réserves lors de la livraison peut rendre plus difficile la prise en charge d’une réclamation liée au transport, conformément aux règles applicables et à nos CGV.

F.6 Problèmes de livraison

En cas de :

• retard important de livraison,
• colis indiqué comme livré mais non reçu,
• perte, avarie, retour transporteur,

le Client est invité à contacter rapidement SPN en indiquant son numéro de commande et toute information utile. SPN ouvrira, le cas échéant, une enquête auprès du transporteur et informera le Client des suites données, dans les limites et conditions prévues par les CGV.

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G. Retours & procédure RMA

G.1 Principe général

Toute demande de retour doit faire l’objet d’une validation préalable par SPN via une procédure RMA (Return Merchandise Authorization).

Les modalités ci-dessous s’appliquent sans préjudice :

• des dispositions légales impératives,
• des clauses spécifiques prévues dans les CGV (garantie, non-conformité, vices cachés, etc.).

G.2 Cas dans lesquels un retour peut être accepté

Sous réserve des conditions décrites à la présente politique et aux CGV, un retour peut être envisagé notamment dans les cas suivants :

G.2.1 Erreur imputable à SPN

• erreur de préparation (référence, quantité, modèle),
• erreur d’étiquetage,
• produit livré différent de celui commandé.

G.2.2 Produit non conforme à la commande

• défaut de fabrication manifeste,
• différence substantielle par rapport aux spécifications convenues.

G.2.3 Avarie transport

Produits endommagés durant le transport, à condition que les réserves nécessaires aient été formulées auprès du transporteur et que SPN ait été informée dans les délais prévus (voir F.5 ci-dessus et CGV).

G.2.4 Retour à titre commercial (exceptionnel)

À titre exceptionnel, SPN peut accepter un retour à titre commercial, sous réserve d’accord préalable et de conditions particulières (frais de retour, décote/remise en stock, etc.), conformément aux CGV.

G.3 Cas d’exclusion des retours

Sauf accord écrit contraire de SPN, les retours ne sont en principe pas acceptés dans les cas suivants :

• produits personnalisés ou fabriqués sur mesure selon les spécifications du Client,
• produits déjà utilisés, ouverts, salis, incomplets ou détériorés du fait du Client,
• produits dont l’emballage d’origine est détruit ou trop détérioré pour permettre une remise en stock,
• produits commandés en quantités spécifiques à la demande du Client et ne faisant pas partie des références standard stockées,
• toute demande formulée en dehors des délais prévus par les CGV.

G.4 Procédure RMA – étapes à suivre

G.4.1 Demande de retour

Avant tout renvoi de marchandise, le Client doit contacter SPN via :

• e-mail : contact@spndistribution.com
• ou le formulaire de contact du site

en indiquant :

• le numéro de commande,
• les références et quantités concernées,
• le motif précis du retour (avec photos si nécessaire),
• la date de réception des produits.

G.4.2 Attribution d’un numéro RMA

Après analyse de la demande, SPN peut : accepter le principe du retour, demander des informations complémentaires, ou refuser le retour si les conditions ne sont pas remplies.

En cas d’acceptation, un numéro de RMA est communiqué au Client, avec les instructions de renvoi (adresse, mode de transport, étiquetage, etc.). Aucun colis ne doit être retourné sans numéro de RMA clairement indiqué sur le colis ou le bon de transport.

G.4.3 Renvoi des produits

• les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets (accessoires, notices, emballages, etc.),
• correctement protégés et emballés,
• à l’adresse communiquée par SPN lors de l’attribution du RMA.

Le Client est responsable de l’emballage des produits retournés. SPN se réserve le droit de refuser tout retour arrivé endommagé du fait d’un emballage insuffisant.

G.4.4 Réception & contrôle

À réception, SPN procède à un contrôle qualitatif et quantitatif. Selon les résultats du contrôle et l’accord donné lors de l’émission du RMA, SPN pourra proposer : le remplacement des produits, l’émission d’un avoir, ou, plus exceptionnellement, un remboursement partiel ou total, selon les modalités prévues aux CGV.

G.5 Frais de retour

• par SPN lorsque le retour est dû à une erreur imputable à SPN (erreur de préparation, non-conformité avérée, défaut, etc.) ou à une avarie transport reconnue,
• par le Client dans les autres cas (retour commercial exceptionnel, erreur de commande du Client, etc.).

Les modalités précises (prise en charge du transport retour, éventuelle décote pour remise en stock, etc.) sont communiquées au Client lors de l’acceptation du RMA.

G.6 Adresse de retour

Sauf indication contraire communiquée par SPN dans le cadre d’un RMA, les retours sont à adresser à :

SPN – Service retours / RMA
2 rue de la Bastidonne
13400 Aubagne
France

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L. Contact

Pour toute question relative à l’expédition, la livraison ou la procédure de retours/RMA, le Client peut contacter SPN :

• par e-mail : contact@spndistribution.com
• via le formulaire de contact disponible sur le site (heures d’ouverture indiquées sur la page Contact)

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